JOP 2024
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23 septembre 2021
JOP 2024 : Suspension des travaux de construction du centre nautique d’Aubervilliers
Par une ordonnance de référé en date du 20 septembre 2021, la cour administrative d'appel (CAA) de Paris a suspendu l'exécution de l'arrêté de permis de construire accordé pour la construction du centre nautique d'entraînement des athlètes en vue des Jeux olympiques et paralympiques de Paris (JOP) de 2024, à Aubervilliers (Seine-Saint-Denis). Plusieurs associations et particuliers ont saisi le juge administratif des référés...
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08 juillet 2021
L’aménagement du village des médias en Seine-Saint-Denis peut reprendre à défaut d’alternative meilleure pour la protection des espèces menacées
Par une ordonnance de référé rendue le 6 avril 2021, la CAA Paris avait suspendu l'exécution de l'arrêté préfectoral du 12 novembre 2020 autorisant l'aménagement de la zone d'aménagement concerté du "Cluster des médias" par la SOLIDEO (Société de livraison des ouvrages olympiques) sur les communes du Bourget, de Dugny et de La Courneuve. Les associations requérantes soutenaient que l'autorisation accordée valait dérogation à...
